Conditions générales de vente
1. Présentation de l’entreprise
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site : ➤ Nom du site / URL.
Le site est édité par :
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Raison sociale : ➤
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Forme juridique : ➤
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Capital social : ➤
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Siège social : ➤
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Numéro SIREN / SIRET : ➤
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Numéro TVA intracommunautaire : ➤
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Email de contact : ➤
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Téléphone (optionnel) : ➤
2. Objet des Conditions de Vente
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par ➤ Nom de la marque au client.
3. Produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur chaque fiche produit.
➤ Nom de la marque s’engage à fournir des photos et descriptions les plus exactes possible.
Toutefois, de légères variations peuvent exister en raison des réglages d’écran ou lots de production.
4. Prix
Les prix sont affichés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
➤ Nom de la marque se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l’application du tarif en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
Le client doit :
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Sélectionner les produits ;
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Les ajouter au panier ;
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Valider la commande ;
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Accepter les présentes CGV ;
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Procéder au paiement.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits.
➤ Nom de la marque se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige existant avec le client.
6. Paiement
Le paiement est sécurisé et peut s’effectuer via :
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➤ (Ex : carte bancaire, PayPal, Apple Pay…)
La commande sera considérée comme définitive après validation du paiement.
7. Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité, ➤ Nom de la marque informera le client et procédera soit :
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au remplacement par un produit similaire,
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soit au remboursement du produit indisponible.
8. Livraison
Les livraisons sont assurées dans les zones suivantes : ➤ Pays concernés.
Les délais moyens constatés sont de :
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➤ Délais en jours ouvrés, selon la destination.
Les frais de livraison sont indiqués au moment du passage de commande.
Pour plus de détails, consulter la Politique d’expédition.
9. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Le produit doit être retourné dans son état d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de la part de ➤ Nom de la marque.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours maximum après réception du retour.
Plus de détails dans la Politique de remboursement.
10. Garanties
Le client bénéficie :
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de la garantie légale de conformité,
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de la garantie contre les vices cachés.
En cas de produit défectueux, le client doit contacter le service client à : ➤ email.
11. Responsabilité
➤ Nom de la marque n’est pas responsable :
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des retards de livraison liés au transporteur,
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des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit,
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des cas de force majeure.
12. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, photos, logos, vidéos…) sont protégés et restent la propriété exclusive de ➤ Nom de la marque.
Toute reproduction sans autorisation est interdite.
13. Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées pour le traitement des commandes.
Pour plus d’informations, consulter la Politique de confidentialité.
14. Loi applicable – Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de ➤ Nom de la marque.
15. Contact
Pour toute question concernant les CGV :
📧 Email : ➤
📍 Adresse : ➤